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Services au Citoyen >Règlements

Les documents disponibles dans cette section sont présentés uniquement à titre informatif et n'ont ainsi aucune valeur légale. Seuls les documents dûment signés ont une valeur légale et peuvent être consultés au Service du greffe.

 
A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z
 
A
Abattage d’arbres et arbres morts (voir art. 10.2 règlement de zonage 2014-14)
Abri d’auto temporaire (voir art. 8.2.1.1 règlement de zonage 2014-14)
 
B
C
 
D
 
E
 
F
 
I
 
M
N
 
O
 
P
Piscines et spas (voir article 7.2.1.3.5 règlement de zonage 2014-14))
R
S
T
U
Urbanisme


Nouveau plan d'urbanisme et ses règlements

Le nouveau plan d'urbanisme constitue le premier document de cette nature qui propose une vision intégrée du développement de toutes les parties du vaste territoire du Val-d'Or d'aujourd'hui. Au cours de la dernière décennie, la Ville de Val-d'Or a beaucoup progressé dans une approche de développement durable qui caractérise un nombre grandissant des choix qu'elle fait et des actions qu'elle pose.

Le nouveau plan d'urbanisme constitue une pièce majeure qui renforce cette approche en vue de léguer aux générations à venir un milieu de vie meilleur.

Ce plan orientera pendant au moins 15 ans les initiatives de la Ville elle-même, de ses élus et de ses employés, ainsi que des individus, entreprises et organismes qui réaliseront les projets qui vont façonner le Val-d'Or de demain.


Règlements

Cartes - Les grandes affectations du sol
Document PDF - 2,8 Mo
Document PDF - 2,3 Mo
Document PDF - 2,7 Mo
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Document PDF - 190 Ko
3Document PDF - 2,6 Mo
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Document PDF - 1,6 Mo
Document PDF - 1,6 Mo
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Document PDF - 994 ko
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Plans de zonage
Document PDF - 2,3 Mo
Document PDF - 2,4 Mo
Document PDF - 2,3 Mo
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Document PDF - 1,2 Mo
Document PDF - 1 Mo
 
 
Village minier de Bourlamaque
Annexe 7 - Dossier technique (non disponible)
 
V
 
 
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